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Propriétaire du site : Françoise BOSCAGE – Contact : contact@rbc-perles-verre.fr – Téléphone : 06 77 55 26 09 – Adresse : 16 Le Clos Carré, Urville-Nacqueville.

Identification de l’entreprise : Entreprise individuelle Françoise BOSCAGE – SIREN : 911 144 863.

Directrice de la publication : Françoise BOSCAGE – Contact : contact@rbc-perles-verre.fr.

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007.

 

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

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3 – Limitations de responsabilité

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4 – Protection des données personnelles

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Pour obtenir davantage d’informations sur les données collectées, les finalités de leur utilisation, leurs destinataires et leur durée de conservation, consultez notre [Politique de confidentialité].

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr/fr/plaintes.

 

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À défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun et aux dispositions légales applicables en matière de protection des consommateurs.